1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : M. Olivier Lebon – Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
- Enseigne commerciale : OLYTEK
- SIRET : 99925314900010
- Adresse du siège social : 16 Bis Chemin Edmond Michel 97480 Saint Joseph, Réunion
- Responsable de la publication : Olivier Lebon – Contact@olytek.re
- Webmaster : Olivier Lebon – Contact@olytek.re
- Contact téléphonique : (+262) 06 92 31 13 37
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : OVH
- Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
3. Propriété intellectuelle et droits d’auteur
Olivier Lebon (OLYTEK) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels et architecture du site.
Sanctions : Toute exploitation non autorisée du site, de son logo ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction peut engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Protection du logo : Le logo OLYTEK est une création originale protégée par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, utilisation, modification ou exploitation de ce logo, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans l’accord écrit et préalable de M. Olivier Lebon.
4. Gestion des données personnelles et Cookies
L’utilisateur est invité à se référer à la Politique de Confidentialité et à la Politique de Cookies (UE) déjà présentes sur le site pour connaître les modalités de traitement de ses données conformément au RGPD.